Technologies de l’Information (IT)

La prestation de services au secteur des technologies est un élément majeur du succès durable  de notre association. Nous avons de nombreux clients actifs dans ce secteur et plusieurs de nos avocats ont participé à la formation du droit des technologies de l’information, de l’interopérabilité jusqu’à la protection des données personnelles, des moteurs de recherche au cloud computing, de la sous-traitance à la délocalisation à proximité.

Que cela signifie-t-il pour vous ?

Dans les accords en matière de technologies qu’ils soient majeurs ou de moindre envergure, nous vérifions chaque point dans les moindres détails et procédons en toute connaissance de cause. Depuis quelques décennies déjà, nous assistons plusieurs clients, depuis le dot.com à  travers les cycles de croissance et décroissance de la technologie : cette expérience nous a formés pour aider nos clients à estimer et limiter les risques, et à augmenter leurs chances de réussite. Nous nous attachons à connaître la technologie et la stratégie de nos clients afin de pouvoir les conseiller en tenant compte des besoins spécifiques de leur entreprise.

La réflexion stratégique.

Plusieurs de nos avocats ont joué un rôle dans les questions clé  qui ont influencé le développement du secteur des technologies de l’information ces vingt dernières années : ils étaient en effet impliqués dans des litiges déterminants  autour de l’application du droit de la concurrence européen aux technologies de l’information et à la propriété intellectuelle, notamment concernant l’interopérabilité, la standardisation, les moteurs de recherche, le cloud computing, etc. Nous mettons nos compétences acquises de la sorte au service de nos clients et les aidons à  acquérir une vision claire du cadre réglementaire de l’activité de leur entreprise et améliorons ainsi leurs chances de réussite et de croissance.

Levée de fonds et M&A.

Lors de levées de fonds et de transactions M&A dans le secteur des technologies nous visons la protection maximale des investissements et acquisitions en matière de propriété intellectuelle, vu que celle-ci est déterminante pour la valorisation des entreprises de technologies. Nous vérifions si des problèmes se posent concernant cette levée de fonds et veillons à les résoudre anticipativement.  Il n’est pas rare que les investisseurs et les sociétés nous sollicitent après la clôture de la transaction pour résoudre les problèmes qui ont été révélés et qui n’avaient pas pu être solutionnés avant.

Faire de votre entreprise technologique une réussite.

Nous conseillons également les entreprises technologiques en ce qui concerne les aspects du droit des sociétés et du droit commercial de leur entreprise, en particulier dans le cas de contrats de licence complexes, la programmation « open source », la sous-traitance, la délocalisation à proximité, le cloud computing, le droit d’Internet, et le commerce électronique. Nos avis ne se limitent pas à la rédaction de documents juridiques : nous aidons notre client à trouver le bon partenaire, vérifions avec notre client la meilleure manière de mettre en place la relation avec ce partenaire, négocions un accord susceptible de bien fonctionner et en rédigeons le contenu de sorte que les risques pour notre client soient réduits au minimum et que ses bénéfices soient assurés dans la mesure du possible. Cette approche orientée entreprise pérennise  notre relation avec nos clients : ils peuvent nous faire confiance.

Nous protégeons vos droits.

Nous conseillons également nos clients dans la gestion de leurs droits de propriété intellectuelle. Nous vérifions si et où un tel droit doit être enregistré, en tenant compte du coût et de la valeur stratégique de ces droits pour l’entreprise cliente. Nous nous chargeons ensuite de l’enregistrement et de la gestion de ces droits de propriété intellectuelle : la gestion de portefeuilles de marques et modèles dans le monde entier nous est familière et nous travaillons avec les meilleurs mandataires en brevets pour assurer la protection des inventions de nos clients.

En cas d’échec.

Même lorsqu’une affaire tourne mal, que vous n’arrivez pas à conclure le contrat de licence souhaité, que quelqu’un enfreint vos droits ou pense que vous violez les siens, nous sommes là pour vous. Notre approche des litiges est stratégique et notre objectif sera toujours de trouver une solution bénéfique à votre entreprise. Nous avons ainsi représenté des clients dans le cadre de litiges mondiaux de marques et brevets, de médiation et arbitrage au sujet de propriété intellectuelle et de technologies de l’information ainsi que dans des procédures dont l’objet était des droits d’auteur, marques et brevets en Belgique, en Europe et aux Etats-Unis.

Quelle est notre valeur ajoutée pour nos clients du secteur des technologies ?

Nos avocats comprennent la technologie, notamment les considérations commerciales dans le secteur de la technologie. C’est exactement cela qui nous distingue des autres bureaux d’avocats belges, selon nos clients. Comme l’ont fait avant nous, Morrison & Foerster, Wilson Sonsini et d’autres bureaux d’avocats américains de premier rang, nous réservons une place spéciale dans notre activité au secteur des technologies et c’est ainsi que nous comprenons ce que vous faites, comment vous le faites et ce que nous pouvons faire pour vous  aider à vous améliorer rapidement, car c’est là que nous faisons la différence et …c’est vous qui le dites.